Conditions d'utilisation
CONDITIONS D’UTILISATION :
Les conditions d’utilisation énoncées ci-dessous (les « conditions ») vous gouvernent sur ce site du World Wide Web (le « site) et vous engagent légalement. Si vous n’agréez pas à toute condition énoncée, n’y accédez pas ou n’utilisez pas ce site ou toute information contenue sur celui-ci. Votre utilisation du site sera considérée comme votre accord pour chaque condition énoncée ci-dessous.
RESTRICTIONS GÉNÉRALES
Toutes les informations, documents, produits et services, marques déposées, logos, graphismes et images (« Matériaux ») fournis sur ce site sont soumis à des droits d’auteur et sont la propriété de BlueTronics Group et ses sous-traitants listés. Toute utilisation non-autorisée de tout matériel contenu sur le site peut violer les droits d’auteur, les lois sur les marques déposées, les lois concernant la vie privée et les communications.
BlueTronics Group vous donne le droit limité d’afficher les matériaux uniquement sur votre ordinateur personnel pour votre usage personnel. Vous acceptez de ne pas utiliser les matériaux pour tout autre but de reproduire, redistribuer, vendre, publier, divulguer ou circuler toute information contenue dans les matériaux à aucune personne, y compris celles se trouvant dans la même entreprise ou organisation. Vous ne pouvez pas poster du contenu de ce site à des groupes d’informations, des listes courriel ou des panneaux d’affichage. Vous reconnaissez et acceptez que, mis à part les éléments ci-dessous, vous n’avez aucun droit de modifier, éditer, changer ou améliorer tout matériel de cette manière. Cette licence limitée se termine automatiquement sans vous en avertir si vous ne respectez l’une ou plusieurs de ces conditions. À terme, vous acceptez de détruire immédiatement tout matériel imprimé ou téléchargé. Vous acceptez de ne pas « capturer » ou « refléter » du matériel ou du contenu de partie tierce contenu sur le site ou tout autre serveur ou appareil basé avec Internet sans permission écrite fournie en avance par BlueTronics Group ou ces concédants respectivement.
Ce site peut être lié à d’autres sites sur le World Wide Web ou sur Internet qui ne sont pas sous le contrôle ou l’entretien de BlueTronics Group. De tels liens ne constituent pas un avenant par BlueTronics Group. Vous reconnaissez que BlueTronics Group vous fournit des liens uniquement pour votre avantage, vous acceptez ensuite que BlueTronics Group ne soit pas responsable pour le contenu de tels sites.
Certaines zones de ce site sont protégées par des mots de passe pour des utilisateurs autorisés (« Zones Protégées »). Si vous êtes un utilisateur autorisé de ces zones protégées, vous acceptez d'être entièrement responsable pour la confidentialité de votre mot de passe et les informations sur votre compte, et acceptez d’alerter BlueTronics Group immédiatement si votre mot de passe est perdu, volé, divulgué à une tierce partie non-autorisée ou compromis. Vous acceptez d'être entièrement responsable pour toutes les activités qui ont lieu sous votre compte y compris tous les frais qui peuvent avoir lieu sous votre compte protégé par un mot de passe que vous soyez ou non l’individu qui entreprend de telles activités. Vous acceptez d’alerter immédiatement SVAT pour toute utilisation non-autorisée sur votre compte ou toute autre violation de sécurité en relation avec vous-même.
Vous acceptez que ce site puisse contenir certaines inexactitudes ou erreurs typographiques qui peuvent affecter la qualité des matériaux et du contenu de tierce partie. Vous acceptez que les matériaux ou tout contenu de tierce partie n’aient pas été vérifiés ou authentifiés indépendamment en totalité ou en partie par BlueTronics Group et acceptez que BlueTronics Group ne garantisse pas l’exactitude ou la chronologie de matériaux ou contenu de tierce partie et acceptez ensuite que BlueTronics Group n’ait aucune responsabilité pour toute omission dans les matériaux et contenu de tierce partie, que ceux-ci soient fournis par BlueTronics Group ou toute autre tierce partie.
RESPONSABILITÉ GÉNÉRALE :
Les services et les matériaux sont uniquement à l’intention des clients de BlueTronics Group et sont fournis uniquement pour votre avantage. BlueTronics Group ne vous donne aucune licence ou droit de propriété pour de tels services et matériaux. BlueTronics Group ne détient aucune responsabilité envers la précision, la complétude ou la fiabilité des services et matériaux et d’autres éléments contenus sur ce serveur ou tout autre serveur. Toutefois, vous ne devez pas dépendre sur un service et du matériel fourni sur ce site, à moins que nous vous conseillions formellement par écrit que vous le pouvez. Veuillez ne pas dépendre ou utiliser les services et matériaux pour un achat, une vente, un commerce ou une transaction dans toute action et obligation. Notez que l’information fournie ci-dessous ne convient pas aux conditions d’organismes régulateurs qui peuvent être requises dans différents pays, y compris mais non limité à la Commission de Fonds des Échanges aux États-Unis. Veuillez ne prendre aucune décision d’investissement en dépendant des services et matériaux fournis ci-dessous.
LES SERVICES ET MATÉRIAUX SONT FOURNIS PAR BLUETRONICS GROUP SUR UNE BASE EN L’ÉTAT ET BLUETRONICS GROUP DÉMENTIT EXPRESSEMENT QUELCONQUE ET TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLIQUÉE, Y COMPRIS SANS LIMITATION DE GARANTIES DE VENTE ET DE FORME POUR UN BUT PARTICULIER CONCERNANT QUELCONQUE SERVICE OU MATÉRIEL.
Les informations concernant les valeurs et toutes les informations contenues sur ce site Internet ne constituent en aucun cas une offre par BlueTronics Group ou quelconque de ses actions et obligations, et ne constituent pas une demande pour une offre d’acheter tout fond. Alors que vous pouvez librement télécharger les services et matériaux de ce site et ceux qui y sont liés, BlueTronics Group retient tous droits de marques déposées et droits d’auteur sur tous les textes et graphismes. Vous n’avez aucun droit de les reproduire d’une manière autre que pour votre usage personnel.
Limitation et responsabilité
JUSQU’À L’APPLICATION MAXIMALE DE LA LOI, SVAT NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUTE TIERCE PARTIE REVENDIQUANT À TRAVERS VOUS TOUT DOMMAGE ENCOURU RÉSULTANT DE VOTRE AFFICHAGE, COPIAGE OU TÉLÉCHARGEMENT D’INFORMATIONS OU DE MATÉRIELS CONTENUS SUR CE SITE. EN AUCUN CAS SVAT NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUTE TIERCE PARTIE POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, EXTRAORDINAIRE, PUNITIF, SECONDAIRE SPÉCIAL OU EN CONSÉQUENCE (Y COMPRIS LA PERTE DE DONNÉES, REVENUS, PROFITS OU TOUT AUTRE AVANTAGE ÉCONOMIQUE) QUI PUISSE SE PRODUIRE DE N’IMPORTE QUELLE MANIÈRE, QUE CE SOIT POUR DES INTENTIONS DE VIOLATION OU DE DÉLIT, MÊME SI SVAT VOUS A DÉJÀ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
LOIS LOCALES :
BlueTronics Group contrôle et opère ce site depuis son quartier général au Canada. Si vous utilisez ce site hors du Canada, vous êtes entièrement responsable pour la conformité aux lois locales applicables, y compris mais non limitées à l’export et l’import de lois d’autres pays en relation avec les matériaux et contenus de tierce partie.
VIOLATION DES CONDITIONS DE CE SITE :
Si vous violez les conditions générales de ce site, BlueTronics Group se réserve le droit de terminer ses services envers vous sans avertissement ni explication. La réaction préférée par BlueTronics Group est de vous aviser de votre attitude inappropriée et de vous conseiller des actions correctives. Cependant, des violations flagrantes de ces conditions déterminées par BlueTronics Group dans sa discrétion unique résulteront en une interruption du service.
Vous acceptez que BlueTronics Group et ses concédants puissent effectuer des améliorations et/ou des changements dans les services et prix décrits sur ce site s’il y en a, à n’importe quel moment sans avertissement et vous acceptez ensuite que BlueTronics Group puisse revoir les conditions à tout moment sans avertissement en mettant à jour ce billet. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des conditions révisées.
L’échec de BlueTronics Group de faire respecter tout droit ou clause dans ces conditions ne constituera pas un communiqué de tels droits et clauses à moins que ceux-ci soient acceptés et agréés par BlueTronics Group par écrit. Ces conditions constituent un accord entier entre vous et BlueTronics Group et remplacent toute négociation, discussion, ou accord préalable ou actuel s’ils existent entre les parties, concernant la raison de l’objet contenu ci-dessous. Votre utilisation du site, cependant, est soumise aux démentis et avertissements additionnels qui puissent apparaître à travers le site.
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